conditions de ventes

Les présentes conditions générales de ventes s’établissent entre le client et ma société définie ci-dessous pour les ventes par internet sur ce site

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Le joaillier du couteau

LACAZE CHRISTOPHE 
5 pLACE DU QUAI
12190 estaing
  
TEL-FAX ( 33 ) 05.65.48.03.09

Site web : www.joaillierducouteau.com 

N° siret : 41303157600015      Code APE : 286A
N° TVA Intracommunautaire : FR56413031576

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Contrat de vente :

Toute commande passée sur ce site suppose l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de ventes par le client et ce dès réception du paiement et « confirmation de la commande » par notre service client. Les photos des articles référencés sur notre site ne sont pas contractuelles. En effet, bien que nous sélectionnions avec soins les matières. nous ne pouvons pas garantir l’exacte couleur ou le veinage de la matiere ou du damas. il n’est pas possible de garantir qu'elle vont être exactement de même coloris ou dimension que ce que vous avez vu à l’écran. De même, mes couteaux pliants étant des pièces uniques , il n’est parfois pas possible de vous livrer exactement le même que ce que vous avez vu à l’écran sauf pour les couteaux presente en photo a partir du modèle réel.

ANNULATION DE STAGE PAR UN STAGIAIRE 

• SI L'ANNULATION DU STAGE A LIEU 10 JOURS OU PLUS AVANT LA DATE DE DÉBUT DU STAGE, NOUS REMBOURSONS LA TOTALITÉ DU STAGE SUR PRÉSENTATION D'UN JUSTIFICATIF avec un motif légitime- ACCIDENT OU DECES DU STAGIAIRE OU D'UN PROCHE PREMIER NIVEAU- MALADIE OU HOSPITALISATION DU STAGIAIRE OU NON EXECUTION DE LA FORMATION PAR LE STAGIAIRE.

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• Si l'annulation du stage a lieu moins de 10 jours avant la date de début de stage, l'acompte de 50 % ne sera pas reversé pAR LE JOAILLIER DU COUTEAU.



Responsabilité :

Tous les couteaux, poignards ou dagues sont interdits à la vente aux mineurs. Le client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation, nous ne pouvons être tenu responsable du non respect de la législation ou des réglementations en vigueur dans le pays de livraison.



Délai de rétractation :

Vous pouvez annuler votre commande et demander un remboursement avant la livraison, et même après : dans le cadre de l'article L221-18 du code de la consommation. Selon les conditions prévus par l’article L 121-16 du code de la consommation de la vente à distance le délai est de 14 jours ouvrables à compter du jour de la réception de la commande qui lui sera remboursée contre la restitution des articles en parfait état et dans son emballage. Le retour des marchandises se fait aux frais, et aux risques et périls de l’acheteur.

CECI NE CONCERNE NI LES COUTEAUX PERSONNALISES NI LES COUTEAUX A LAME DAMAS OU SPECIAUX OU SUR COMMANDE QUI NE SERONT NI ECHANGES NI REPRIS. les couteaux pieces unique fabrique avec des matieres rare ne peuvent être repris en aucun cas et sous aucune condition. (Article L221-28-3° du code de la consommation).

 

Il peut également utiliser le formulaire en ligne ici ou le formulaire ci-dessous :.

 



 

FORMULAIRE DE RETRACTATION

À l’attention de

SARL laguiole aveyron

5 place du quai

12190 estaing

tel: 05.65.48.03.09

atelier@joaillierducouteau.com

 

 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du PRODUIT ci-dessous :

 

Référence du PRODUIT

N° de la facture :

N° du bon de commande :

Commandé le [____________]/reçu le [________________]

Moyen de paiement utilisé :

Nom du CLIENT et le cas échéant du bénéficiaire de la commande :

Adresse du CLIENT :

Adresse de livraison :

Signature du CLIENT (sauf cas de transmission par courriel) :

Date :



Validation des commandes et signature électronique:

Tout bon de commande signé du consommateur par "clic" ou manuscrite constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause ou annule que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le "droit de rétractation" et "rupture de stock". Le "clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties d'une signature manuscrite.

 

Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles 

sUR LE SITE WWW.JOAILLIERDUCOUTEAU.COM le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.JOAILLIERDUCOUTEAU.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.

l’obligation ou non de fournir ces informations.conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.joaillierducouteau.com par email de la page contact ou  en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

vous avez le droit de demander à exercer votre droit d’opposition vis-à-vis des traitements exploités à des fins de prospections commerciales. Vous pouvez également vous opposer à l’utilisation de votre numéro de téléphone en vous inscrivant gratuitement sur le site www.bloctel.gouv.fr



Délais de livraisons pour la France 

Le délais de livraison pour les couteaux disponible est de 3 jours sans gravure. Pour les couteaux plus complexe a réaliser sur commande ou sur mesure avec des matieres rares, les couteaux ciselées main ou personnalisés, gravé a votre nom ou de la Réalisation logo ou autres le délai de livraison est de 6 mois  minimun ou à déterminer ensemble a la commande AVEC LE CLIENT.

Les produits sont livrés à L'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande sur le site. Le retard de livraison ne peut être invoqués pour annuler une commande au-delà du délais prévus par la loi


Selon le choix du client, le prix du transport varie, les prix et délais sont indiqués, je mettrais tout en œuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, dès réception de la commande et de son règlement.

 

Toute réclamation pour article non conforme ou manquant doit nous être signalé dans la semaine qui suit la date de réception de la commande. Dans le cas où la marchandise serait endommagée lors de son acheminement, le transporteur est tenu comme responsable, des réserves de contrôle doivent être signalées par écrit dans le bordereau de livraison et toute réclamation doit parvenir par écrit et en lettre recommandée au transporteur dans les 48 heures après la livraison.

je ne peut être tenue responsable en cas de non livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure, (les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure)

Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques. En ce qui concerne les ventes à l’export, nous déclinons toute responsabilité en cas de non respect de la législation locale et de la réglementation douanière. Les taxes douanières et autres taxes particulières à certains pays restent à la charge du client.



Les prix :

Le joaillier du couteau ou christophe lacaze se réserve la possibilité de modifier les prix à tout moment sans conditions; le client doit payer le prix annoncé au moment de la vente et de la validation de la commande. Le règlement est payable d’avance lors de l’envoi du bon de commande.

Les différents moyens de paiement :


-par carte bancaire:

Sur le serveur sécurisé de ma banque (Société Bordelaise C.I.C Espalion) aucune information bancaire vous concernant ne transite par mon site internet  "le joaillier du couteau",  le paiement par carte bancaire est totalement sécurisé ssl. Votre commande sera enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque. Votre paiement est débité Automatiquement par la banque les jours suivant.

 Par chèque:

la commande sera traitée dès réception de votre chèque et après sa validation, elle est valable pendant 15 jours. Passé ce délai, si votre chèque ne nous est pas parvenu, elle sera annulée.

Par Virement bancaire:

la commande sera traitée dès réception du virement, elle est valable pendant 15 jours. Passé ce délai, sans réception de votre virement par notre banque, elle sera annulée.




Garantie :

Tous mes couteaux fabrique dans mon atelier par moi meme sont garantis à vie contre tout vice de fabrication, sauf pour les pièces d’usure et dans la limite d’un usage normal. je n' accepte pas de prendre à ma charge la réparation si mon client a mis son couteau dans l’eau, à l’humidité ou après avoir juger que mon client a fait une mauvaise utilisation de celui ci.  la garantie ne fonctione pas dans le cas ou la lame ou le manche présente des traces anormales.

 

expedition :

Les frais d’expeditions de MES PIECES EXEPTIONNELLES sont OFFERT en colissimo ou valeur declare contre signatureet avec assurance a la valeur de la piece commande. POUR  les couteaux  plus traditionnel les frais d'envoi sont à la charge du client.

Protection des données personnelles : En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit daccès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

 

Litige :

Tout litige concernant la vente (prix, produit, conditions de vente, etc...) Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français ET sera soumis au tribunal le plus proche. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment. 

(ARTICLE L121-20-2 DU CODE DE LA CONSOMMATION).

 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du PRODUIT ci-dessous :

Référence du PRODUIT

N° de la facture :

N° du bon de commande :

Commandé le [____________]/reçu le [________________]

Moyen de paiement utilisé :

Nom du CLIENT et le cas échéant du bénéficiaire de la commande :

Adresse du CLIENT :

Adresse de livraison :