Le Joallier du couteau

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web, les marques, les dessins, les modèles, les graphiques, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les bases de données, sans que cette liste soit exhaustive, sont la propriété exclusive du Joaillier du couteau et de Christophe LACAZE


Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments lui appartenant. Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, est interdite.


Notamment, aucun logo, texte, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de Christophe LACAZE.


 DANS LE CAS CONTRAIRE, CELA CONSTITUERAIT UNE CONTREFAÇON SANCTIONNÉE SUIVANT LES DISPOSITIONS. 

 



PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous êtes informés que vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification et d’un droit d’opposition pour motif légitime portant sur les données à caractère personnel. Pour l’exercer, adressez votre demande accompagnée d’une copie d’un titre d’identité à : 



 Christophe LACAZE 5 Place Valéry Giscard d'Estaing 12190 Estaing-France. Tel : 05.65.48.03.09  www.joaillierducouteau.com


 

Vous êtes tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des données à caractère personnel auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.